Conseil du 26/02/10 Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Vie municipale - Conseils Municipaux
Écrit par Petite main le 23-02-2010

Conseil Municipal 26/02/10 20h30

Notice de synthèse art L.2121-12 du CGCT
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Dans la version 17 pages -Basique Mairie.
Dans la version 09 pages - Vs Beaugency.Info
Soit une économie de papier de 47%, une paille.
Mais que fait l'adjointe au développement durable?
Pour atteindre ce minuscule résultat, il à suffit de modifier la police de caractères et la présentation.
Pas grand chose à faire, juste y penser.
Ras le bol du gâchis systématique de papier.

Personnel municipal : création d’un poste de rédacteur territorial à 30 heures et suppression d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe à 30 heures – Le Conseil sera appelé à examiner une modification devant permettre de nommer un agent rédacteur suite à sa réussite au concours de rédacteur territorial.
Budget primitif annexe du lotissement de l’Agora : régularisation – Suite au retard pris dans la confection des actes de vente des parcelles du lotissement de l’Agora, il convient de rectifier le budget primitif, qui prévoyait un solde de toutes les opérations sur l’exercice
Communauté de communes du canton de Beaugency : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées – Le Conseil municipal devra valider les travaux de la CLECT pour le calcul de l’évaluation des charges transférées à la communauté de communes.
Délégation de service public pour l’exploitation du Bar restaurant du centre aquatique : attribution – Les conseillers municipaux seront appelés à ratifier le choix du délégataire de service public pour le bar restaurant du centre aquatique
Local à l’Agora : Conclusion d’un bail commercial avec la société EG Energies – Une entreprise ayant souhaité s’installer à l’Agora, il sera proposer de signer un bail commercial.
Chéquier découverte : reconduction du dispositif et autorisation der signer les conventions avec les partenaires de l’opération – Le Conseil sera invité à se prononcer sur la reconduction du dispositif de chéquier découverte culturel et devra valider la possibilité de signer des conventions de partenariat avec les partenaires de l’opération.
Retrait de la délibération du 18 décembre 2009 portant modification des statuts du SIVOM de la région Meung-sur-loire Beaugency – Suite à une observation préfectorale du 8 février 2010, le Conseil sera invité à retirer sa délibération du 18 décembre 2009 pour non-conformité avec les textes réglementaires en vigueur.
Décisions prises dans le cadre du droit de préemption urbain – M. le Maire rendra compte des décisions qu’il a été amené à prendre dans le cadre de sa délégation
Informations diverses : commission du développement durable du 26 janvier 2010 – Il sera exposé aux conseillers municipaux la synthèse des travaux de la commission du développement durable qui s’est tenue le 26 janvier 2010.
Questions diverses
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Dernière mise à jour : ( 23-03-2010 )
 
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